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Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 21 septembre 2007 portant règlement pour l'assistance météorologique à la navigation aérienne)

Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 21 septembre 2007 portant règlement pour l'assistance météorologique à la navigation aérienne)


Au chapitre 7 de l'annexe, les deuxième et troisième tirets sont supprimés.