Tricoteuses
Explorer les données
Recherche
Fonds
Données
Contribuer
Présentation
ARTICLE
Articles
Article 2 AUTONOME (Arrêté du 31 octobre 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « Initiatives d'excellence en formations innovantes »)
Données brutes
Article 2 AUTONOME (Arrêté du 31 octobre 2011 relatif à l'approbation du cahier des charges « Initiatives d'excellence en formations innovantes »)
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.