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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1391 du 26 octobre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Duras »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1391 du 26 octobre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Duras »)


A l'article 1er du décret du 9 octobre 2009 susvisé, les mots : « Côtes de Duras » sont supprimés.
Le cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Duras » annexé au décret du 9 octobre 2009 susvisé est abrogé.