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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1389 du 26 octobre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Clairette du Languedoc »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1389 du 26 octobre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Clairette du Languedoc »)


A l'article 1er du décret du 28 octobre 2009, susvisé, les mots : « Clairette du Languedoc » sont supprimés.
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Clairette du Languedoc » annexé au décret du 28 octobre 2009 susvisé est abrogé.