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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1384 du 25 octobre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Clos des Lambrays »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1384 du 25 octobre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Clos des Lambrays »)


A l'article 1er du décret du 23 octobre 2009 susvisé, les mots : « Clos des Lambrays » sont supprimés.
Au sein du cahier des charges des appellations d'origine contrôlées « Clos de la Roche », « Clos Saint-Denis », « Bonnes-Mares », « Clos des Lambrays », « Clos de Tart », annexé au décret du 23 octobre 2009 susvisé, les dispositions relatives à l'appellation d'origine contrôlée « Clos des Lambrays » sont supprimées.