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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 10 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 23 juin 2011 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « travaux publics »)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 10 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 23 juin 2011 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « travaux publics »)


L'annexe du présent arrêté définissant le référentiel de formation du brevet de technicien supérieur « travaux publics », conformément au décret n° 2011-1256 du 7 octobre 2011 susvisé, est ajoutée en annexe VII à l'arrêté du 23 juin 2011 susvisé.