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Article 2 AUTONOME (Décret n° 2011-1355 du 24 octobre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Monbazillac »)

Article 2 AUTONOME (Décret n° 2011-1355 du 24 octobre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Monbazillac »)


A l'article 1er du décret du 9 octobre 2009 susvisé, le mot : « Monbazillac » est supprimé.
Le cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Monbazillac » annexé au décret du 9 octobre 2009 susvisé est abrogé.