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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1351 du 24 octobre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Rhône Villages »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1351 du 24 octobre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Rhône Villages »)


A l'article 1er du décret du 23 octobre 2009 susvisé, les mots : « Côtes du Rhône Villages » sont supprimés.
Le cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Rhône Villages » annexé au décret du 23 octobre 2009 susvisé est abrogé.