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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1350 du 24 octobre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côte de Nuits Villages »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1350 du 24 octobre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côte de Nuits Villages »)


A l'article 1er du décret du 6 octobre 2009 susvisé, les mots : « Côte de Nuits Villages » sont supprimés.
Le cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côte de Nuits Villages » annexé au décret du 6 octobre 2009 susvisé est abrogé.