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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1345 du 24 octobre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Bonnezeaux »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1345 du 24 octobre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Bonnezeaux »)


A l'article 1er du décret du 9 octobre 2009 susvisé, le mot : « Bonnezeaux » est supprimé.
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Bonnezeaux » annexé au décret du 9 octobre 2009 susvisé est abrogé.