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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1340 du 24 octobre 2011 modifiant le décret n° 2005-1095 du 1er septembre 2005 relatif à l'évaluation des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1340 du 24 octobre 2011 modifiant le décret n° 2005-1095 du 1er septembre 2005 relatif à l'évaluation des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière)


L'article 1er du même décret est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa, après les mots : « personnels de direction », sont insérés les mots : « et du corps des directeurs des soins » ;
2° Au deuxième alinéa, les mots : « les besoins de formation du personnel de direction et ses perspectives » sont remplacés par les mots : « les besoins de formation du personnel de direction et du directeur des soins et leurs perspectives » ;
3° Au troisième alinéa, après les mots : « personnel de direction » sont insérés les mots : « et directeur des soins ».