Article 11 AUTONOME (Arrêté du 14 octobre 2011 portant nomination à l'assemblée plénière du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse)

L'arrêté du 21 février 2007 modifié portant nomination à l'assemblée plénière du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse est abrogé.