Article 5 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Décision n° 2011-835 du 27 septembre 2011 autorisant l'association Radio Val Cenis à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Oxygène Maurienne)
Article 5 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Décision n° 2011-835 du 27 septembre 2011 autorisant l'association Radio Val Cenis à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Oxygène Maurienne)
La présente décision sera notifiée à l'association Radio Val Cenis et publiée au Journal officiel de la République française.