Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1334 du 20 octobre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Rosé de Loire »)

A l'article 1er du décret du 9 octobre 2009 susvisé, les mots : « Rosé de Loire » sont supprimés.
Le cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Rosé de Loire » annexé au décret du 9 octobre 2009 susvisé est abrogé.