A l'article 1er du décret du 6 octobre 2009 susvisé, les mots : « Clos de Vougeot » ou « Clos Vougeot » sont supprimés.
Le cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Clos de Vougeot » ou « Clos Vougeot » annexé au décret du 6 octobre 2009 susvisé est abrogé.