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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 octobre 2011 modifiant les arrêtés du 5 avril 2005 portant organisation de la direction du personnel militaire de la marine et portant organisation en sous-directions de la direction du personnel militaire de la marine)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 octobre 2011 modifiant les arrêtés du 5 avril 2005 portant organisation de la direction du personnel militaire de la marine et portant organisation en sous-directions de la direction du personnel militaire de la marine)


L'arrêté du 5 avril 2005 portant organisation en sous-directions de la direction du personnel militaire de la marine susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au neuvième alinéa de l'article 1er, les mots : « des ressources humaines » sont remplacés par les mots : « du personnel » ;
2° L'article 2 est remplacé par les dispositions suivantes :
« Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction " compétences ” de la direction du personnel militaire de la marine comprend le bureau des écoles et de la formation.
Elle dispose, par ailleurs, du service de recrutement de la marine. » ;
3° L'article 3 est remplacé par les dispositions suivantes :
« Le directeur adjoint a autorité sur :
― le bureau " droits financiers individuels ” auquel est rattaché le centre d'expertise des ressources humaines ;
― le bureau des finances ;
Il dirige également l'action du service de psychologie de la marine. »