Article 2 AUTONOME (Arrêté du 2 août 2011 prorogeant l'arrêté du 2 septembre 2004 relatif au titre professionnel de chef d'équipe gros œuvre)

L'annexe à l'arrêté du 2 septembre 2004 susvisé est remplacée par l'annexe au présent arrêté. Elle comporte les informations requises pour l'inscription du titre professionnel au répertoire national des certifications professionnelles.