Article 1 PARTIELLEMENT_MODIF (Arrêté du 2 août 2011 prorogeant l'arrêté du 2 septembre 2004 relatif au titre professionnel de chef d'équipe gros œuvre)

Le titre professionnel de chef d'équipe gros œuvre est enregistré au répertoire national des certifications professionnelles pour une durée de cinq ans à compter de la publication du présent arrêté.