A N N E X E
SERVICES CONCERNÉS |
CONDITIONS DE VERSEMENT |
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Unité éducative de milieu ouvert de Redon. |
Mutation ou déplacement des agents réalisé entre le 1er septembre 2011 et le 31 décembre 2012. |
SERVICES CONCERNÉS |
CONDITIONS DE VERSEMENT |
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Unité éducative de milieu ouvert de Redon. |
Déplacement des agents réalisé à compter du 1er septembre 2011. |
Unité éducative de milieu ouvert de Pontivy. |
Déplacement des agents réalisé à compter du 1er septembre 2011. |