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Article 2 AUTONOME (Décision n° 2011-790 du 27 septembre 2011 autorisant l'Association italienne pour le développement de l'information à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio italienne de Lyon et du Rhône)

Article 2 AUTONOME (Décision n° 2011-790 du 27 septembre 2011 autorisant l'Association italienne pour le développement de l'information à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio italienne de Lyon et du Rhône)


Cette autorisation est délivrée pour une durée de cinq ans à compter du 27 octobre 2011. Le Conseil supérieur de l'audiovisuel pourra prononcer la caducité de la présente autorisation si l'exploitation effective n'a pas débuté trois mois après la date d'entrée en vigueur de l'autorisation.