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Article 6 AUTONOME (Arrêté du 10 octobre 2011 relatif aux conditions de police sanitaire régissant les échanges de volailles et d'œufs à couver au sein de l'Union européenne)

Article 6 AUTONOME (Arrêté du 10 octobre 2011 relatif aux conditions de police sanitaire régissant les échanges de volailles et d'œufs à couver au sein de l'Union européenne)


Les poussins d'un jour doivent :
a) Etre issus d'œufs à couver répondant aux exigences des articles 4 et 5 ;
b) Satisfaire aux conditions de vaccination énoncées à l'annexe II s'ils ont été vaccinés ;
c) Ne présenter, au moment de leur expédition, aucun symptôme conduisant à suspecter une maladie citée en annexe III.