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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 1er octobre 2011 portant prolongation d'agrément d'associations de surveillance de la qualité de l'air au titre du code de l'environnement)

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 1er octobre 2011 portant prolongation d'agrément d'associations de surveillance de la qualité de l'air au titre du code de l'environnement)


La validité de l'agrément de l'association régionale pour la surveillance de la qualité de l'air en Guadeloupe « Gwad'Air » est prolongée d'un an.