Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 20 juin 2008 portant délégation d'attribution aux recteurs d'académie)

L'article 1er de l'arrêté du 20 juin 2008 susvisé est complété par les alinéas suivants :
« ― le diplôme d'études en architecture ;
― le diplôme d'Etat d'architecte. »