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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1234 du 4 octobre 2011 modifiant plusieurs décrets fixant les indices de solde applicables à certains militaires)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1234 du 4 octobre 2011 modifiant plusieurs décrets fixant les indices de solde applicables à certains militaires)


L'article 1er du décret n° 2009-20 du 7 janvier 2009 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« L'échelonnement indiciaire applicable aux militaires régis par les décrets du 5 novembre 1976, du 4 janvier 1977, du 27 décembre 1979 et du 12 septembre 2008 susvisés est fixé comme suit :

GRADE

ÉCHELON

INDICE BRUT

Général de division ou vice-amiral

Echelon unique

HE D

Général de brigade ou contre-amiral

Echelon unique

HE C

Colonel ou capitaine de vaisseau

Echelon exceptionnel (1)

HE B

 

3e échelon

HE A

 

2e échelon

1015

 

1er échelon

989

Lieutenant-colonel ou capitaine de frégate

2e échelon exceptionnel (1)

HE A

 

1er échelon exceptionnel (1)

1015

 

4e échelon

966

 

3e échelon

930

 

2e échelon

901

 

1er échelon

878

Commandant ou capitaine de corvette

2e échelon exceptionnel (1)

930

 

1er échelon exceptionnel (1)

878

 

4e échelon

852

 

3e échelon

842

 

2e échelon

801

 

1er échelon

772

Capitaine ou lieutenant de vaisseau

Echelon exceptionnel (1)

746

 

5e échelon

720

 

4e échelon

706

 

3e échelon

694

 

2e échelon

686

 

1er échelon

676

Lieutenant ou enseigne de vaisseau de 1re classe

4e échelon

627

 

3e échelon

576

 

2e échelon

528

 

1er échelon

457

 

Echelon provisoire (2)

389

Sous-lieutenant ou enseigne de vaisseau de 2e classe

Echelon unique

389

(1) Echelon exceptionnel attribué dans les conditions prévues par les statuts particuliers des corps.
(2) Echelon provisoire attribué dans les conditions prévues par le décret n° 2008-931 susvisé.