Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 8 mars 2011 relatif au cursus de formation permettant d'accéder au brevet de capitaine de 1re classe de la navigation maritime)
Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 8 mars 2011 relatif au cursus de formation permettant d'accéder au brevet de capitaine de 1re classe de la navigation maritime)
Le second paragraphe de l'article 15 de l'arrêté du 8 mars 2011 susvisé est modifié comme suit : « Les contrôles de routine sont au nombre de 3 à 7 par discipline pendant chaque semestre en fonction de l'ampleur des compétences que l'élève doit acquérir, ce nombre étant laissé à l'appréciation du chef de département. »