Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1218 du 29 septembre 2011 relatif aux enseignements du second degré des voies générale et technologique et modifiant le code de l'éducation (partie réglementaire, livre III))

L'article D. 336-3 du code de l'éducationest modifié ainsi qu'il suit :
1° Le cinquième alinéa est remplacé par un alinéa rédigé comme suit :
« 4° Série STMG : sciences et technologies du management et de la gestion. » ;
2° A la seconde phrase de l'avant-dernier alinéa, le mot : « STG » est remplacé par le mot : « STMG ».