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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er septembre 2011 portant reconduction de l'arrêté du 1er juin 2004 modifié relatif au titre professionnel d'agent(e) de maintenance en marine de plaisance)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er septembre 2011 portant reconduction de l'arrêté du 1er juin 2004 modifié relatif au titre professionnel d'agent(e) de maintenance en marine de plaisance)


Les dispositions du dernier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 1er juin 2004 susvisé sont remplacées par :
« Le titre professionnel d'agent (e) de maintenance en marine de plaisance est enregistré au répertoire national des certifications professionnelles pour une durée d'un an à compter de l'entrée en vigueur du présent arrêté. »