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Article 4 AUTONOME (Arrêté du 27 septembre 2011 portant autorisation de l'épreuve motocycliste « Dark Dog Moto Tour » du 2 au 8 octobre 2011)

Article 4 AUTONOME (Arrêté du 27 septembre 2011 portant autorisation de l'épreuve motocycliste « Dark Dog Moto Tour » du 2 au 8 octobre 2011)


Les préfets des départements susmentionnés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.