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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 20 septembre 2011 portant radiation de dispositifs médicaux de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 20 septembre 2011 portant radiation de dispositifs médicaux de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre Ier, au chapitre 1er, section 7, de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, est radié le produit suivant :

CODE

LIBELLÉ

1197743

Générateur d'ultrasons pulsés, SMITH, EXOGEN 4000+.