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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1154 du 22 septembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Bandol »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2011-1154 du 22 septembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Bandol »)


A l'article 1er du décret du 3 novembre 2008 susvisé, le mot : « Bandol » est supprimé.
L'article 2 du décret du 3 novembre 2008 susvisé est abrogé.
Le cahier des charges relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Bandol » annexé au décret du 3 novembre 2008 susvisé est abrogé.