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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 12 septembre 2011 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon))

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 12 septembre 2011 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon))


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2011, les variétés désignées ci-après :
― graminées fourragères : Ray-grass anglais fourrage : Kells ;
― légumineuses fourragères : Luzerne : Aubigny.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2014.