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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 15 septembre 2011 fixant la liste des organismes représentés au sein du Conseil national de la mer et des littoraux)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 15 septembre 2011 fixant la liste des organismes représentés au sein du Conseil national de la mer et des littoraux)


Le collège des représentants des établissements publics est constitué comme suit :
― un titulaire représentant l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER), et son suppléant représentant le service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) ;
― un titulaire représentant le Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres (CELRL) et son suppléant représentant l'Agence des aires marines protégées (AAMP) ;
― un titulaire représentant l'Ecole nationale supérieure d'enseignement maritime (ENSEM) et son suppléant représentant l'Etablissement national des invalides de la marine (ENIM) ;
― un titulaire et un suppléant représentant les réseaux consulaires ;
― un titulaire et un suppléant représentant le Centre national de la recherche scientifique (CNRS).