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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 26 août 2009 modifié relatif à l'emploi du rébaudioside A (extrait de Stevia rebaudiana) comme additif alimentaire)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 26 août 2009 modifié relatif à l'emploi du rébaudioside A (extrait de Stevia rebaudiana) comme additif alimentaire)



A N N E X E



DENRÉES ALIMENTAIRES

DOSES MAXIMALES D'EMPLOI
(exprimées
en rébaudioside A)

Boissons non alcoolisées

Boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté

240 mg/ l

Boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté

240 mg/ l

Nectars de fruits au sens du décret n° 2003-838 du 1er septembre 2003 relatif aux jus de fruits et à certains produits similaires, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

300 mg/ l

Desserts et produits similaires

Desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté

300 mg/ kg

Préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté

300 mg/ kg

Desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté

300 mg/ kg

Desserts à base d'œuf à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté

300 mg/ kg

Desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté

300 mg/ kg

Desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté

300 mg/ kg

Glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté

610 mg/ kg

Confiseries

Confiseries sans sucres ajoutés

1   000 mg/ kg

Micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés

6   060 mg/ kg

Pastille rafraîchissante forte aromatisée pour la gorge sans sucres ajoutés

2   000 mg/ kg

Confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajouté

820 mg/ kg

Gommes à mâcher sans sucres ajoutés

5   500 mg/ kg

Autres produits

Bières sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 %

210 mg/ l

« Bière de table/ Tafelbier/ Table Beer » (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf « Obergäriges Einfachbier »

210 mg/ l

Bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH

210 mg/ l

Bières brunes de type oud bruin

210 mg/ l

Boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vin et de boissons non alcoolisées

450 mg/ l

Boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % en volume

450 mg/ l

Préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite

610 mg/ kg

Conserves de fruits et légumes aigres douces

300 mg/ kg

Conserves et semi-conserves aigres douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques

600 mg/ kg

Denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids au sens de l'arrêté du 20 juillet 1977 en application du décret du 29 août 1991 sur les produits diététiques et de régime

800 mg/ kg

Aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de l'arrêté du 20 septembre 2000 relatif aux aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales

1   000 mg/ kg

Compléments alimentaires liquides au sens du décret du 20 mars 2006 relatif aux compléments alimentaires

600 mg/ kg

Compléments alimentaires solides au sens du décret du 20 mars 2006 relatif aux compléments alimentaires

2   000 mg/ kg

Compléments alimentaires à base de vitamines et/ ou éléments minéraux sous forme de sirop ou à mâcher au sens du décret du 20 mars 2006 relatif aux compléments alimentaires

5   450 mg/ kg

Edulcorants de table

Quantum satis