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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 13 septembre 2011 portant homologation du circuit de vitesse de Chambley (Meurthe-et-Moselle))

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 13 septembre 2011 portant homologation du circuit de vitesse de Chambley (Meurthe-et-Moselle))


Le circuit est également homologué pour l'organisation de compétitions dûment autorisées par le préfet, à la condition expresse qu'elles ne puissent se dérouler que sur des portions du circuit, assimilables à des parcours au sens de l'article R. 331-21 du code du sport et conformément aux règles techniques et de sécurité relatives aux slaloms et aux courses de côtes établies par les fédérations sportives ayant reçu délégation, en application des articles L. 131-14 et suivants du code du sport.