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Article AUTONOME (Arrêté du 9 septembre 2011 portant nomination de commissaires contrôleurs stagiaires des assurances (corps de contrôle des assurances))

Article AUTONOME (Arrêté du 9 septembre 2011 portant nomination de commissaires contrôleurs stagiaires des assurances (corps de contrôle des assurances))



Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie en date du 9 septembre 2011, les candidats dont les noms suivent sont nommés commissaires contrôleurs stagiaires des assurances et affectés à la Banque de France à compter du 1er septembre 2011 :
1 M. CAVAILLOLES (David).
2 M. CARLIER (Charles-Henri).