Article 8 AUTONOME (Arrêté du 26 août 2011 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme supérieur d'arts appliqués)

L'annexe XV du présent arrêté est ajoutée en annexe VI aux arrêtés mentionnés aux articles 1er, 2, 3, 4 et 5 du présent arrêté. Cette même annexe remplace l'annexe IV des arrêtés mentionnés aux articles 6 et 7 du présent arrêté.