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Article 6 AUTONOME (Arrêté du 26 août 2011 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme supérieur d'arts appliqués)

Article 6 AUTONOME (Arrêté du 26 août 2011 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme supérieur d'arts appliqués)


L'annexe II de l'arrêté du 11 juillet 1996 portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme supérieur d'arts appliqués « art et techniques de communication » option création typographique est remplacée par l'annexe XI du présent arrêté.
L'annexe XII du présent arrêté est ajoutée en annexe VI à l'arrêté du 11 juillet 1996 précité.