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Article 4 AUTONOME (Arrêté du 26 août 2011 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme supérieur d'arts appliqués)

Article 4 AUTONOME (Arrêté du 26 août 2011 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme supérieur d'arts appliqués)


L'annexe II de l'arrêté du 25 mars 1993 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme supérieur d'arts appliqués « créateur-concepteur textile » est remplacée par l'annexe VII du présent arrêté.
L'annexe VIII du présent arrêté est ajoutée en annexe V à l'arrêté du 25 mars 1993 précité.