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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 26 août 2011 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme supérieur d'arts appliqués)

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 26 août 2011 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme supérieur d'arts appliqués)


L'annexe II de l'arrêté du 17 octobre 1983 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme supérieur d'arts appliqués « mode et environnement » est remplacée par l'annexe V du présent arrêté.
L'annexe VI du présent arrêté est ajoutée en annexe V à l'arrêté du 17 octobre 1983 précité.