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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 26 août 2011 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme supérieur d'arts appliqués)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 26 août 2011 modifiant les arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance de certaines spécialités de diplôme supérieur d'arts appliqués)


L'annexe II de l'arrêté 17 octobre 1983 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme supérieur d'arts appliqués « art et techniques de communication » est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.
L'annexe II est ajoutée en annexe V à l'arrêté du 17 octobre 1983 précité.