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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er septembre 2011 modifiant l'arrêté du 8 juillet 2010 relatif au classement des fonctions servant à l'attribution du complément fonctionnel composant l'indemnité de fonctions et de résultats allouée aux attachés d'administration de l'aviation civile et aux attachés principaux détachés dans l'emploi de conseiller d'administration de l'aviation civile, en fonction au sein de la direction générale de l'aviation civile ou de l'établissement public Météo-France)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er septembre 2011 modifiant l'arrêté du 8 juillet 2010 relatif au classement des fonctions servant à l'attribution du complément fonctionnel composant l'indemnité de fonctions et de résultats allouée aux attachés d'administration de l'aviation civile et aux attachés principaux détachés dans l'emploi de conseiller d'administration de l'aviation civile, en fonction au sein de la direction générale de l'aviation civile ou de l'établissement public Météo-France)


L'arrêté du 8 juillet 2010 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au quarante-neuvième alinéa de l'article 2, les mots : « adjoint au secrétaire général » sont remplacés par les mots : « chef du département admission et vie des campus » ;
2° Après le quarantième alinéa de l'article 3, est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« ― chargé de missions auprès du directeur des études et de la recherche ; ».