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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 septembre 2011 portant suppression de l'Observatoire national de la lecture)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 septembre 2011 portant suppression de l'Observatoire national de la lecture)


L'arrêté du 3 avril 2001 portant création de l'Observatoire national de la lecture est abrogé.