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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 août 2011 modifiant l'arrêté du 29 septembre 2009 relatif aux caractéristiques techniques de sécurité applicables à la conception, à l'aménagement, à l'exploitation et à l'entretien des infrastructures aéronautiques terrestres utilisées exclusivement par des hélicoptères à un seul axe rotor principal)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 août 2011 modifiant l'arrêté du 29 septembre 2009 relatif aux caractéristiques techniques de sécurité applicables à la conception, à l'aménagement, à l'exploitation et à l'entretien des infrastructures aéronautiques terrestres utilisées exclusivement par des hélicoptères à un seul axe rotor principal)


A l'article 1er de l'arrêté du 29 septembre 2009 susvisé, après les mots : « à un seul axe rotor principal », sont insérés les mots : « d'une masse maximale au décollage supérieure à 450 kg ».