M E S U R E 6 ( 2 0 1 0 )
ZONE SPÉCIALEMENT PROTÉGÉE DE L'ANTARCTIQUE N° 119 (VALLÉE DAVIS ET ÉTANG FORLIDAS, MASSIF DUFEK, MONTAGNES PENSACOLA) (ENSEMBLE UNE ANNEXE) ― PLAN DE GESTION RÉVISÉ
Les représentants,
Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement qui prévoient la désignation de zones spécialement protégées de l'Antarctique (« ZSPA ») et l'approbation de plans de gestion pour ces zones,
Rappelant :
La recommandation XVI-9 (1991), qui désignait l'étang Forlidas et les étangs de la vallée Davis comme la zone spécialement protégée (« ZSP ») n° 23 en annexe de laquelle figurait un plan de gestion pour la zone ;
La décision 1 (2002), qui rebaptisait et renumérotait la ZSP n° 23 comme ZSPA n° 119 ;
La mesure 2 (2005), qui adoptait un plan de gestion révisé pour la ZSPA n° 119 ;
Rappelant que la recommandation XVI-9 (1991) n'a pas encore pris effet et que le plan de gestion pour la ZSPA n° 119 qui y est annexé a été retiré par la mesure 2 (2005),
Notant que le Comité pour la protection de l'environnement a approuvé un plan de gestion révisé pour la ZSPA n° 119,
Désireux de remplacer le plan de gestion existant pour la ZSPA n° 119 par le plan de gestion révisé,
Recommandent pour approbation à leurs gouvernements la mesure ci-après conformément au paragraphe 1 de l'article 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement, à savoir :
1. Que le plan de gestion révisé pour la zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 119 (vallée Davis et étang Forlidas, massif Dufek, montagnes Pensacola), qui figure en annexe à la présente mesure, soit approuvé ;
2. Que les plans de gestion pour la ZSPA n° 119, qui figure en annexe de la mesure 2 (2005), cesse d'être en vigueur ; et
3. Que la recommandation XVI-9 (1991), qui n'a pas encore pris effet, soit retirée.