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Article 1 AUTONOME (Décret n° 2011-1041 du 31 août 2011 portant création de la réserve naturelle nationale de la casse de la Belle Henriette (Vendée))

Article 1 AUTONOME (Décret n° 2011-1041 du 31 août 2011 portant création de la réserve naturelle nationale de la casse de la Belle Henriette (Vendée))


Sont classées en réserve naturelle nationale, sous la dénomination « réserve naturelle nationale de la casse de la Belle Henriette » (Vendée), les parcelles cadastrales suivantes identifiées par les références des documents cadastraux disponibles en novembre 2005, en totalité ou pour partie (« pp » en abrégé), et secteurs suivants (coordonnées géographiques dans le référentiel WSG84) :