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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2011-469 du 19 juillet 2011 autorisant l'association Pôles européens communication et culture à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Kit FM)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2011-469 du 19 juillet 2011 autorisant l'association Pôles européens communication et culture à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Kit FM)


L'association Pôles européens communication et culture est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention susvisée et aux annexes de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Kit FM.