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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2011-454 du 19 juillet 2011 autorisant l'association Radio Color à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Vosges FM)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2011-454 du 19 juillet 2011 autorisant l'association Radio Color à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Vosges FM)


L'association Radio Color est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention susvisée et aux annexes de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Vosges FM.