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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2011-445 du 19 juillet 2011 autorisant l'association Club Radio des Ballons à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RDB 101,8 Radio des Ballons-Porte des Hautes-Vosges)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2011-445 du 19 juillet 2011 autorisant l'association Club Radio des Ballons à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RDB 101,8 Radio des Ballons-Porte des Hautes-Vosges)


L'association Club Radio des Ballons est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention susvisée et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RDB 101,8 Radio des Ballons-Porte des Hautes-Vosges.