i) Les organismes nuisibles visés au chapitre II de la partie A de l'annexe I, à la partie B de l'annexe I, au chapitre 2 de la partie A de l'annexe II et à la partie B de l'annexe II de l'arrêté du 24 mai 2006 relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets, non listés au ii) du chapitre Ier de l'annexe A.
ii) Les organismes nuisibles listés ci-après :
a) Mammifères :
Apodemus sylvaticus (mulot sylvestre) ;
Arvicola terrestris (campagnol terrestre) ;
Microtus arvalis (campagnol des champs) ;
Mus domestica (souris domestique) ;
Myocastor coypus (ragondin) ;
Ondatra zybethicus (rat musqué) ;
Pitymys duodecimcostatus (campagnol provençal) ;
Pitymys subterraneus (campagnol souterrain) ;
Rattus norvegicus (rat gris ou surmulot) ;
Rattus rattus (rat noir) ;
Talpa europaea (taupe) ;
b) Insectes :
Cacyreus marshalli (lépidoptère du géranium) ;
Ceratitis capitata (mouche méditerranéenne des fruits) ;
Cryptorrhynchus lapathi (charançon de la patience) ;
Cyrphis spp. ;
Erannis defoliana ;
Euproctis chrysorrhoea (bombyx cul brun) ;
Hyalestes obsoletus (vecteur du stolbur) ;
Hyphantria cunea (écaille fileuse) ;
Iridomyrmex humilis (fourmi d'Argentine) ;
Lymantria dispar (bombyx disparate) ;
Malacosoma neustria ;
Metcalfa pruinosa ;
Operophtera brumata ;
Phthorimaea operculella (teigne de la pomme de terre) ;
Quadraspidiotus perniciosus (pou de San José) ;
Scaphoideus titanus (vecteur du phytoplasme de la flavescence dorée) ;
Scolytes non listés aux annexes de l'arrêté du 24 mai 2006 susmentionné ;
Thaumetopoea processionea (processionnaire du chêne) ;
Tortrix viridana (tordeuse du chêne) ;
Unaspis yanonensis (cochenille asiatique des agrumes) ;
c) Nématodes :
Globodera tabacum (nématodes à kystes du tabac) ;
Longidorus sp. (vecteurs de viroses) ;
Meloidogyne spp. non listés aux annexes de l'arrêté du 24 mai 2006 susmentionné ;
Paratrichodorus sp. (vecteurs de viroses) ;
Trichodorus sp. (vecteurs du rattle du tabac) ;
Xiphinema sp. (vecteurs de viroses) non listés au i) du chapitre Ier de l'annexe A du présent arrêté ;
d) Plantes :
Cirsium arvense (chardon des champs) ;
Cuscuta spp. (cuscute) ;
Orobanche minor, Orobanche cernua, Orobanche crenata et Orobanche ramosa (orobanches) ;
Viscum album (gui) ;
e) Champignons :
Eutypa lata (eutypiose de la vigne) ;
Phytophthora cambivora (encre) ;
Phytophthora cinnamomi ;
Phytophthora fragariae var. rubi (Phytophtora du fraisier) ;
Phytophthora infestans (mildiou de la pomme de terre) ;
Spongospora subterranea (gale poudreuse de la pomme de terre) ;
Stereum purpureum (maladie du plomb parasitaire) ;
f) Bactéries, virus et organismes assimilés :
Chesnut mosaic virus (mosaïque du châtaignier) ;
CVYV (Cucumber vein yellowing ipomovirus) ; CYSDV (Cucurbit yellow stunting disorder crinivirus) ;
Phytoplasme du stolbur de la vigne ;
Pepino mosaic virus (virus de la mosaïque du pepino) ;
Potato mop top virus (virus du mop top de la pomme de terre) ;
Potato tuber necrosis ringspot virus (virus Y nécrogène de la pomme de terre) ;
Raspberry bushy dwarf virus ;
TICV (Tomato infectious chlorosis crinivirus) ;
Tobacco rattle virus (virus du rattle) ;
ToCV (Tomato chlorosis crinivirus) ;
iii) Les organismes nuisibles faisant l'objet de mesures d'urgence prises par décision européenne, non listés au chapitre Ier de l'annexe A et non listés aux i) et ii) du présent chapitre ;
iv) Les organismes nuisibles présents sur les listes A1, A2 et sur la liste d'alerte de l'Organisation européenne et méditerranéenne pour la protection des plantes (OEPP) non listés au chapitre Ier de l'annexe A du présent arrêté et non listés aux i), ii) et iii) du présent chapitre. Les listes de l'OEPP sont disponibles en ligne aux adresses suivantes :
http://www.eppo.org/QUARANTINE/listA1.htm ;
http://www.eppo.org/QUARANTINE/listA2.htm ;
http://www.eppo.org/QUARANTINE/Alert_List/alert_list.htm.