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Article 1 AUTONOME (Décret n° 2011-1019 du 25 août 2011 attribuant le label de pôle d'excellence rurale)

Article 1 AUTONOME (Décret n° 2011-1019 du 25 août 2011 attribuant le label de pôle d'excellence rurale)


Le label de pôle d'excellence rurale est attribué aux projets dont la liste figure en annexe au présent décret.